Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 2026-03-24
Acceptation des conditions
En accédant à ce site web et en l'utilisant, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site.
Description du service
Facilia offre des services de consultation en intelligence artificielle. Le formulaire de contact permet de soumettre une demande de consultation gratuite. Aucune obligation contractuelle ne découle de cette soumission.
Propriété intellectuelle
Le contenu de ce site — textes, design, structure — est la propriété de Facilia. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée est interdite.
Limitation de responsabilité
Facilia fournit ce site « tel quel » sans garantie d'aucune sorte. Nous ne sommes pas responsables des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité de l'utiliser.
Loi applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s'y appliquent. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du district de Montréal.
Contact
Pour toute question concernant ces conditions, contactez-nous à info@facilia.ca.